Mentions Légales
1. Identification de l'éditeur
Le site MYSTIC LOV est édité par la société NATELSOL INVEST, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 624 009,00 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 790 009 096.
Adresse du siège social : 11 avenue Frédéric Mistral, 13008 MARSEILLE France
SIREN : 790 009 096
SIRET : 790 009 096 00039
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13790009096
Directeur de la publication : Joël Buchard
Adresse email : j.buchard@me.com
Le directeur de la publication est une personne physique agissant en sa qualité de gérant de la société NATELSOL INVEST.
2. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [adresse à compléter]. Pour toute information, veuillez consulter le site de l'hébergeur ou le contacter directement.
L'hébergement garantit la sécurité physique et logique du site et des données qui y sont stockées.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site MYSTIC LOV, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de NATELSOL INVEST, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de NATELSOL INVEST. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
NATELSOL INVEST met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. NATELSOL INVEST ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
5. Modification des mentions légales
NATELSOL INVEST se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
6. Loi applicable
Le site internet MYSTIC LOV est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.